Le propriétaire et éditeur exclusif du site permaterra.org est l'association Permaterra, régie par la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'intérêt général, immatriculée sous le numéro SIRET 80948086600023 et dont le siège social est situé au Mas Alavall, 500 Chemin de Matacans, 66400 CÉRET. Les activités de formation professionnelle continue présentées sur ce site sont dispensées et gérées en partenariat avec l'association Permaterra Formation, organisme de formation déclaré sous le numéro 91660195566 (SIRET 79970422600031).
Hébergement du site internet :
L'hébergeur du Site est la société Webflow, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco, avec l'adresse mail : contact@webflow.com.
Droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
CNIL :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 16 janvier 1978).
Pour l’exercer, adressez-vous à : communication@permaterra.org
Crédits photos :
Sur ce site, vous retrouverez des photos prises par Myriam Boyé, et Loïc Forques de La Graine Digitale.
Un téléchargement et une utilisation de ces images est totalement proscrits.